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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Nouvelle, La (Nouvelle, La)
Port		 Délibération : 17111212(01)
Commune : Port-la-Nouvelle
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Levée d'un droit de 20 sols par tonneau sur les bâtiments chargés et 10 sols pour les bâtiments vides qui en sortent, afin d'entretenir les deux pinks armés pour la défense de la côte